Kippsaugrohr

Brevet européen · EP0659912 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0659912
Numéro de demande
EP94120298
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 1994
Publié
28 juin 1995
Délivré
21 janv. 1998
Radié
31 déc. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 11/00 (2006.01)
D03J 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 9319712 U 21.12.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

  2. 30 janv. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Zeughausgasse 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1998

  3. 30 janv. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1998

Parties

Inventeur

Sohler, Manfred

D-88239 Wangen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.