Absolutes Positionsmesssystem

Brevet européen · EP0660085 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0660085
Numéro de demande
EP93120658
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 1993
Publié
28 juin 1995
Délivré
9 juil. 1997
Radié
31 déc. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/34 (2006.01)
G01D 5/249 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

  2. 31 oct. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kurt Allgeier, Patentanwaltsbüro, Marktgasse 10A, 4310 Rheinfelden

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997

  3. 15 juil. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Troll, Christian, Dr.-Ing. habil.

09661 Gossberg, DE

Trumpold, Harry, Prof. Dr.-Ing. habil. Dr.E.h.

09127 Chemnitz, DE

Kipping, Uwe, Dipl.-Ing.

04600 Altenburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.