Optische Messvorrichtung

Brevet européen · EP0660086 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0660086
Numéro de demande
EP94118594
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 1994
Publié
28 juin 1995
Délivré
12 janv. 2000
Radié
30 nov. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/34 (2006.01)
G01B 11/24 (2006.01)
Priorité
DE 4343549 20.12.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

  2. 29 déc. 2000

    Transféré

    Titulaire
    AGIE SA, Via dei Pioppi 2, 6616 Losone → Axel Bertholds, 6653 Verscio, Andreas Braunschweiler, Sentiero Rogorogno 10a, 6605 Locarno - Monti della Trinità

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2000

  3. 31 janv. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2000

  4. 14 janv. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Axel Bertholds

6653 Verscio

Andreas Braunschweiler

6605 Locarno - Monti della Trinità

Inventeur

Bertholds, Axel, Dr.

CH-6654 Cavigliano

Braunschweiler, Andreas

CH-6614 Brissago

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.