Système à infrarouge de détection d'intrus

Brevet européen · EP0660284 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0660284
Numéro de demande
EP94402892
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 1994
Publié
28 juin 1995
Délivré
13 mars 2002
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 29/04 (2006.01)
Priorité
JP 32153793 21.12.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 15 avr. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  3. 15 mars 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Optex Co. LTD

OPTEX CO. LTD.

4-7-5 Nionohama, Otsu-shi, Shiga 520, JP

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Imuro, Yoshihiro

Shiga 529-16, JP

Tomooka, Hiroyuki

Shiga 523, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.