Variateur électronique de vitesse

Brevet européen · EP0660652 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0660652
Numéro de demande
EP94402857
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 1994
Publié
28 juin 1995
Délivré
4 févr. 1998
Radié
31 déc. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 7/14 (2006.01)
Priorité
FR 9315622 22.12.1993
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  2. 13 févr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

Parties

Titulaire

SCHNEIDER ELECTRIC SA

40, avenue André Morizet, 92100 Boulogne Billancourt, FR

Inventeur

Cerri, Jacques

F-78130 Chapet, FR

Rix, Philippe

F-75015 Paris, FR

Mercier, Ghislaine

F-78360 Montesson, FR

Mansuy, Philippe

F-95000 Cergy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.