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Brevet européen · EP0660743 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0660743
Numéro de demande
EP93920953
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 1993
Publié
5 juil. 1995
Délivré
12 mars 1997
Radié
30 sept. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 1/22 (2006.01)
B01F 1/00 (2006.01)
C08J 3/09 (2006.01)
Priorité
GB 9219693 17.09.1992
Demande PCT
PCT/GB1993/001956 15.09.1993
Publication PCT
WO1994/006530 31.03.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

  2. 30 avr. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997

  3. 14 mars 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

Parties

Titulaire

COURTAULDS FIBRES (HOLDINGS) LIMITED

50 George Street, London W1A 2BB, GB

Buss AG

BUSS AG

Hohenrainstrasse 10, 4133 Pratteln

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

QUIGLEY, Michael, Colin

Coventry CV5 9QH, GB

Naef, Rainer, Felix

CH-8953 Dietikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.