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Brevet européen · EP0660924 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0660924
Numéro de demande
EP94921655
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 1994
Publié
5 juil. 1995
Délivré
1 sept. 1999
Radié
17 juil. 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01N 21/77 (2006.01)
Priorité
GB 9314991 20.07.1993
Demande PCT
PCT/EP1994/002361 18.07.1994
Publication PCT
WO1995/003538 02.02.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 21.07.2014

  2. 15 sept. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999

  3. 15 sept. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.