RÜCKSPEISUNGSFESTER SYNCHRONGLEICHRICHTER
Brevet européen · EP0660976 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0660976
- Numéro de demande
- EP93918870
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 1993
- Publié
- 5 juil. 1995
- Délivré
- 6 août 1997
- Radié
- 30 sept. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02M 3/335 (2006.01)H02M 1/08 (2006.01)
- Priorité
- CH 2115/93 14.07.1993
- Demande PCT
- PCT/CH1993/000224 14.09.1993
- Publication PCT
- WO1995/002917 26.01.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mai 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999
- 30 sept. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Reinhold C. Salgo, Patentanwalt, Töbelistrasse 88, 8635 Dürnten
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997
- 15 août 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.