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Brevet européen · EP0661086 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0661086
Numéro de demande
EP94420325
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 1994
Publié
5 juil. 1995
Délivré
18 févr. 1998
Radié
30 nov. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 5/04 (2006.01)
Priorité
FR 9314562 30.11.1993
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999

  2. 27 févr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Skis Rossignol S.A.

SKIS ROSSIGNOL S.A.

Le Menon, 38500 Voiron, FR

Inventeur

Fagot, Jacques

F-38430 Saint Jean de Moirans, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.