Spreizdübel
Brevet européen · EP0661462 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0661462
- Numéro de demande
- EP94119792
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 1994
- Publié
- 5 juil. 1995
- Délivré
- 4 mars 1998
- Radié
- 31 déc. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 13/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 4344195 23.12.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000
- 13 mars 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998
- 13 mars 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Steck, Otto
D-74670 Forchtenberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.