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Brevet européen · EP0662067 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0662067
Numéro de demande
EP93920763
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 1993
Publié
12 juil. 1995
Délivré
27 nov. 1996
Radié
30 sept. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66B 21/06 (2006.01)
Priorité
DE 4232113 25.09.1992
Demande PCT
PCT/EP1993/002530 18.09.1993
Publication PCT
WO1994/007787 14.04.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999

  2. 29 nov. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1996

Parties

Titulaire

O & K Rolltreppen GmbH

O&K ROLLTREPPEN GmbH

Nierenhofer Strasse 10, 45525 Hattingen, DE

Inventeur

BRUNN, Erik

D-27755 Delmenhorst, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.