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Brevet européen · EP0662078 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0662078
- Numéro de demande
- EP93922769
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 1993
- Publié
- 12 juil. 1995
- Délivré
- 2 mai 2003
- Radié
- 27 sept. 2013
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C07K 1/08 (2006.01)C07K 1/10 (2006.01)C07D 471/04 (2006.01)C07F 9/6561 (2006.01)C07D 471/14 (2006.01)C07D 498/04 (2006.01)C07D 513/04 (2006.01)C07D 491/048 (2006.01)C07D 495/04 (2006.01)*C07D 471/04 (2006.01)
- Priorité
- US 952025 28.09.1992
- Demande PCT
- PCT/US1993/009227 28.09.1993
- Publication PCT
- WO1994/007910 14.04.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2013
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 30.09.2013
- 15 août 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
- 15 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
Parties
Inventeur
CARPINO, Louis A.
Amherst, MA 01003, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.