ANZEIGEELEMENT
Brevet européen · EP0662233 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0662233
- Numéro de demande
- EP93921162
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 1993
- Publié
- 12 juil. 1995
- Délivré
- 6 août 1997
- Radié
- 6 août 1997
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G09F 9/37 (2006.01)
- Priorité
- SE 9202731 22.09.1992
- Demande PCT
- PCT/SE1993/000763 21.09.1993
- Publication PCT
- WO1994/007231 31.03.1994
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 févr. 1998
Modification
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998
- 15 août 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997
Parties
Inventeur
HÖGBERG, Bo
S-416 52 Göteborg, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.