BATTERIEGEHÄUSE

Brevet européen · EP0662253 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0662253
Numéro de demande
EP93920027
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 1993
Publié
12 juil. 1995
Délivré
18 mars 1998
Radié
31 août 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 10/50 (2006.01)
H01M 2/02 (2006.01)
H01M 2/04 (2006.01)
H01M 2/10 (2006.01)
Priorité
US 948319 22.09.1992
Demande PCT
PCT/US1993/007618 16.08.1993
Publication PCT
WO1994/007279 31.03.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

  2. 31 mars 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998

  3. 31 mars 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Lydall, Inc.

LYDALL, INC.

One Colonial Road, Manchester, CT 06040, US

Mandataire

Braun & Partner Patent-, Marken-, Rechtsanwälte

Reussstrasse 22, CH-4054 Basel

Inventeur

HIERS, John J.

Elkin, NC 28612, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.