Funkerosionsdrahtschneidemaschine
Brevet européen · EP0662364 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0662364
- Numéro de demande
- EP95300124
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 1995
- Publié
- 12 juil. 1995
- Délivré
- 27 août 1997
- Radié
- 31 janv. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23H 7/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 12061/94 10.01.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2009
- 29 août 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997
- 29 août 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997
Parties
Titulaire
Inventeur
Kita, Yuki, Room 10-203, FANUC Manshonharimomi
Yamanashi, 401-05, JP
Takayama, Yushi, FANUC Dai 3 virakaramatsu
Yamanashi, 401-05, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.