Beschichtungen auf Glas

Brevet européen · EP0662457 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0662457
Numéro de demande
EP95300110
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 1995
Publié
12 juil. 1995
Délivré
3 mai 2000
Radié
3 mai 2000
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C03C 17/34 (2006.01)
G02B 5/08 (2006.01)
G02B 1/10 (2006.01)
Priorité
GB 9400323 10.01.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000

  2. 15 mai 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

Parties

Inventeur

Lowe, Martin

Wigan, Greater Manchester WN5 7DE, GB

Jenkinson, Timothy

Wigan, Greater Manchester WN6 9HU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.