Beschichtungen auf Glas
Brevet européen · EP0662457 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0662457
- Numéro de demande
- EP95300110
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 1995
- Publié
- 12 juil. 1995
- Délivré
- 3 mai 2000
- Radié
- 3 mai 2000
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C03C 17/34 (2006.01)G02B 5/08 (2006.01)G02B 1/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 9400323 10.01.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2000
Modification
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000
- 15 mai 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Lowe, Martin
Wigan, Greater Manchester WN5 7DE, GB
Jenkinson, Timothy
Wigan, Greater Manchester WN6 9HU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.