Beschichtungen auf Glas
Brevet européen · EP0662458 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0662458
- Numéro de demande
- EP95300107
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 1995
- Publié
- 12 juil. 1995
- Délivré
- 28 avr. 1999
- Radié
- 28 avr. 1999
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C03C 17/42 (2006.01)C03C 17/34 (2006.01)C03C 17/38 (2006.01)G02B 5/08 (2006.01)G02B 1/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 9400319 10.01.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 1999
Modification
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1999
- 30 avr. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Inventeur
Cross, Peter Raymond
Lostock Hall, Preston, GB
Reilly, Steven John
St. Helens, Merseyside, WA10 5BU, GB
Jenkinson, Timothy
Wigan, Greater Manchester WN6 9HU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.