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Brevet européen · EP0662802 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0662802
Numéro de demande
EP92925102
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 1992
Publié
19 juil. 1995
Délivré
27 mai 1998
Radié
27 mai 1998
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 789704 08.11.1991
US 846322 05.03.1992
Demande PCT
PCT/US1992/009572 06.11.1992
Publication PCT
WO1993/008746 13.05.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1998

  2. 29 mai 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Kensey Nash Corporation

KENSEY NASH CORPORATION

55 East Uwchlan Avenue, Exton, PA 19341, US

Inventeur

KENSEY, Kenneth

Chester Springs, PA 19425, US

NASH, John

Downingtown, PA 19335, US

EVANS, Douglas

King of Prussia, PA 19406, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.