CAISSE DE RANGEMENT DE BOUTEILLES

Brevet européen · EP0662915 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0662915
Numéro de demande
EP93922081
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 1993
Publié
19 juil. 1995
Délivré
17 mars 1999
Radié
30 sept. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 71/00 (2006.01)
B65D 21/02 (2006.01)
B65D 57/00 (2006.01)
Priorité
FI 924377 29.09.1992
Demande PCT
PCT/NO1993/000141 29.09.1993
Publication PCT
WO1994/007758 14.04.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  2. 31 mars 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999

  3. 31 mars 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Oy Hartwall Ab

Ristipellontie 2 - 4, 00390 Helsinki, FI

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

AIKIO, Veijo

FIN-01620 Vantaa, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.