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Brevet européen · EP0663001 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0663001
- Numéro de demande
- EP94922986
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 1994
- Publié
- 19 juil. 1995
- Délivré
- 17 mai 2000
- Radié
- 31 août 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10L 1/30 (2006.01)C10L 10/00 (2006.01)C10L 1/18 (2006.01)C10L 10/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 9315974 02.08.1993
- Demande PCT
- PCT/GB1994/001695 02.08.1994
- Publication PCT
- WO1995/004119 09.02.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
- 31 mai 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000
- 31 mai 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000
Parties
Inventeur
COOK, Leonard Stephen, 3 Buckingham Avenue
Chester CH3 5JR, GB
RUSH, Maurice William, Seven Gables Lodge
Winslow Buckingham MK18 3NA, GB
RICHARDS, Paul Joseph, 37 Latimer
Milton Keynes MK11 1HP, GB
BARR, Donald
South Wirral L66 4DP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.