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Brevet européen · EP0663143 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0663143
Numéro de demande
EP95200524
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 1984
Publié
19 juil. 1995
Délivré
7 mars 2001
Radié
29 mai 2004
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A01C 17/00 (2006.01)
A01C 15/00 (2006.01)
Priorité
NL 8301973 03.06.1983
NL 8302365 04.07.1983
Divisionnaire de
EP84200780
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2004

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004

  2. 12 avr. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001

  3. 15 mars 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001

Parties

Titulaire

MAASLAND N.V.

Weverskade 10, 3155 PD Maasland, NL

Mandataire

Patentanwaltsbüro Eder AG

Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

Inventeur

van der Lely, Ary

NL-3155 PD Maasland, NL

van der Lely, Cornelis

CH-6300 Zug

Bom, Cornelis Johannes Gerardus

NL-3181 VC Rozenburg, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.