Compositions cosmétiques en aérosol, et utilisations

Brevet européen · EP0663203 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0663203
Numéro de demande
EP94402874
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
13 déc. 1994
Publié
19 juil. 1995
Délivré
19 sept. 2001
Radié
31 déc. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 7/06 (2000.01)
A61K 7/11 (2000.01)
Priorité
FR 9400367 14.01.1994
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

  2. 28 sept. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001

Parties

Inventeur

Le Bourhis, François

F-93300 Aubervilliers, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.