Compositions cosmétiques en aérosol, et utilisations
Brevet européen · EP0663203 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0663203
- Numéro de demande
- EP94402874
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 13 déc. 1994
- Publié
- 19 juil. 1995
- Délivré
- 19 sept. 2001
- Radié
- 31 déc. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 7/06 (2000.01)A61K 7/11 (2000.01)
- Priorité
- FR 9400367 14.01.1994
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002
- 28 sept. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Le Bourhis, François
F-93300 Aubervilliers, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.