Isolationshalter

Brevet européen · EP0663491 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0663491
Numéro de demande
EP94107570
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 1994
Publié
19 juil. 1995
Délivré
29 avr. 1998
Radié
16 mai 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E04F 13/08 (2006.01)
E04B 1/76 (2006.01)
Priorité
CH 92/94 12.01.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 19.05.2014

  2. 29 mai 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998

  3. 30 avr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998

Parties

Titulaire

M + K Bausysteme AG

Grienbachstrasse 31, CH-6300 Zug

Inventeur

Müller, Werner

CH-6300 Zug

Kuster, Hanspeter

Ch-6300 Zug

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.