Verankerungspatrone

Brevet européen · EP0663512 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0663512
Numéro de demande
EP94116770
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 1994
Publié
19 juil. 1995
Délivré
7 avr. 1999
Radié
31 oct. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21D 20/02 (2006.01)
F16B 13/14 (2006.01)
Priorité
DE 4339708 22.11.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

  2. 15 avr. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Upat GmbH & Co.

UPAT GMBH & CO

Freiburger Strasse 9, D-79312 Emmendingen, DE

Inventeur

Weber, Christian

D-79312 Emmendingen, DE

Grün, Jürgen

D-79268 Bötzingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.