MATRICES EN CHITOSAN POUR CELLULES ENCAPSULEES
Brevet européen · EP0663951 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0663951
- Numéro de demande
- EP93921720
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 1993
- Publié
- 26 juil. 1995
- Délivré
- 5 juin 2002
- Radié
- 30 sept. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 11/10 (2006.01)C12N 11/04 (2006.01)C12N 5/00 (2006.01)A61K 9/16 (2006.01)A61L 27/00 (2006.01)G01N 33/50 (2006.01)
- Priorité
- US 952249 28.09.1992
- Demande PCT
- PCT/US1993/009023 22.09.1993
- Publication PCT
- WO1994/007999 14.04.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mai 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004
- 30 août 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002
- 14 juin 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
Parties
Inventeur
AEBISCHER, Patrick
CH-1095 Lutry
ZIELINSKI, Beth, A.
Bristol, RI 02809, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.