COMPOSITION POLYMERE POUR DES FIBRES DE POLYPROPYLENE SOUPLES

Brevet européen · EP0663965 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0663965
Numéro de demande
EP93922525
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
7 oct. 1993
Publié
26 juil. 1995
Délivré
13 août 1997
Radié
31 oct. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01F 6/46 (2006.01)
B32B 27/12 (2006.01)
Priorité
IT MI922324 09.10.1992
Demande PCT
PCT/EP1993/002744 07.10.1993
Publication PCT
WO1994/009193 28.04.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

  2. 31 juil. 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000

  3. 15 août 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kemia S.A., Via Pioda 12, Casella postale 3205, 6901 Lugano

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997

  4. 15 août 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Moplefan S.p.A.

Via Pergolesi 25, 20124 Milano, IT

Mandataire

Kemia S.A.

Via Pioda 12 Casella postale 3205, 6901 Lugano

Inventeur

BARSOTTI, Giampiero

I-05100 Terni, IT

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