DREHTÜRSCHLEUSE

Brevet européen · EP0663981 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0663981
Numéro de demande
EP93923686
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 1993
Publié
26 juil. 1995
Délivré
9 juil. 1997
Radié
5 oct. 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E05F 15/20 (2006.01)
E05D 15/02 (2006.01)
E06B 3/90 (2006.01)
H02P 5/52 (2006.01)
Priorité
NL 9201723 06.10.1992
Demande PCT
PCT/NL1993/000196 06.10.1993
Publication PCT
WO1994/008121 14.04.1994
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 07.10.2013

  2. 30 sept. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Diehl & Partner AG, Chesa Corvatsch 2, 7513 Silvaplana

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997

  3. 15 juil. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

Parties

Titulaire

BOON EDAM BV

Ambachtstraat 4, NL-1135 GG Edam, NL

Gilgen AG

Freiburgstrasse 34, CH-3150 Schwarzenburg

Mandataire

Diehl & Partner AG

Chesa Corvatsch 2, 7513 Silvaplana

Inventeur

NYFFENEGGER, Jürg

CH-3150 Schwarzenburg

HUBER, Erik, Jan

NL-1481 AR Purmer, NL

HUBER, Jacob, Robert, Alfred

NL-1135 ES Edam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.