WELLENDICHTRING MIT EINER DICHTLIPPE

Brevet européen · EP0663988 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0663988
Numéro de demande
EP93921918
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 1993
Publié
26 juil. 1995
Délivré
10 sept. 1997
Radié
4 oct. 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16J 15/32 (2006.01)
Priorité
DE 9213373 U 05.10.1992
Demande PCT
PCT/EP1993/002720 05.10.1993
Publication PCT
WO1994/008160 14.04.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 07.10.2013

  2. 15 déc. 1998

    Transféré

    Titulaire
    Merkel Freudenberg Fluidtechnic GmbH, Industriestrasse 64, D-21107 Hamburg, Allemagne → Firma Carl Freudenberg, Höhnerweg 2-4, 69469 Weinheim, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998

  3. 31 déc. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1997

  4. 15 sept. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Firma Carl Freudenberg

Höhnerweg 2-4, 69469 Weinheim, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

BRANDT, Hans-Jürgen

D-21109 Hamburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.