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Brevet européen · EP0664027 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0664027
Numéro de demande
EP94906535
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 janv. 1994
Publié
26 juil. 1995
Délivré
23 juil. 1997
Radié
23 juil. 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G06F 9/44 (2006.01)
Priorité
US 85271 28.06.1993
Demande PCT
PCT/US1994/000195 06.01.1994
Publication PCT
WO1995/000903 05.01.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 janv. 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1998

  2. 31 juil. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997

Parties

Inventeur

MCINERNEY, Peter, Joseph

Cupertino, CA 95014, US

BIANCHI, Curtis, A.

Saratoga, CA 95070, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.