Schultergelenk-Endoprothese

Brevet européen · EP0664108 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0664108
Numéro de demande
EP95200164
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 1995
Publié
26 juil. 1995
Délivré
21 août 2002
Radié
31 janv. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/40 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
Priorité
DE 4401952 24.01.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

  2. 15 nov. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

  3. 30 août 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Eska Implants GmbH & Co.

ESKA Implants GmbH & Co.

Grapengiesserstrasse 34, 23556 Lübeck, DE

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Schug, Martin

D-2355 2 Lübeck, DE

Rozing, Perrus M., Prof. Dr.

NL-2361 SH Warmond, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.