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Brevet européen · EP0664155 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0664155
Numéro de demande
EP95100723
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 1995
Publié
26 juil. 1995
Délivré
10 juin 1998
Radié
31 janv. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01F 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 4401596 20.01.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

  2. 15 juin 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

  3. 15 juin 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

Parties

Inventeur

Weiss, Hans Jürgen, Dipl.-Ing.

D-79400 Kondern, DE

Forschner, Peter, Dipl.-Ing.

D-79686 Hasel, DE

Krebs, Rainer, Dr. Dipl.-Ing.

D-79650 Schopfheim, DE

Geisler, Reinhard, Dr. Dipl.-Ing.

D-79650 Schopfheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.