Roue

Brevet européen · EP0664227 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0664227
Numéro de demande
EP95100873
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 1995
Publié
26 juil. 1995
Délivré
18 mars 1998
Radié
31 janv. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60B 23/12 (2006.01)
Priorité
GB 9401314 25.01.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

  2. 31 mars 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998

  3. 31 mars 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998

Parties

Titulaire

GKN Sankey Limited

P.O. Box 20, Hadley Castle Works, Telford, Shropshire TF1 4RE, GB

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

Inventeur

Sayer, John

Bridgnorth, Shropshire WV16 2NB, GB

Crowe, Terence Roy

Shrewsbury, Shropshire SY2 5WE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.