Réactif en forme de granules pour systèmes thermochimiques

Brevet européen · EP0664329 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0664329
Numéro de demande
EP95400081
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 1995
Publié
26 juil. 1995
Délivré
24 juin 1998
Radié
31 janv. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09K 5/00 (2006.01)
B01J 20/20 (2006.01)
Priorité
FR 9400512 19.01.1994
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999

  2. 30 juin 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Elf Aquitaine

ELF AQUITAINE

Tour Elf, 2, Place de la Coupole, La Défense 6, 92400 Courbevoie, FR

Inventeur

Lambotte, Benoit

F-92420 Vaucresson, FR

Timoney, Charles

F-78620 l'Etang la Ville, FR

Spinner, Bernard

F-66200 Corneilla Del Vercol, FR

Prosdocimi, Jacques

F-66680 Canohes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.