ALIMENTS POUR ANIMAUX COMPRENANT UN GLUCANE DE LEVURE

Brevet européen · EP0664671 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0664671
Numéro de demande
EP94922633
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 1994
Publié
2 août 1995
Délivré
11 sept. 2002
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23C 9/12 (2006.01)
A23L 1/28 (2006.01)
A23J 1/00 (2006.01)
A23K 1/00 (2006.01)
A23K 1/18 (2006.01)
Priorité
US 102935 06.08.1993
Demande PCT
PCT/US1994/008152 20.07.1994
Publication PCT
WO1995/004467 16.02.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 28 déc. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

  3. 30 sept. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

  4. 13 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Biotec Pharmacon ASA

Strandg 3, 9008 Tromso, NO

Mandataire

BRAUNPAT AG

Braunpat Braun Eder AG

Reussstrasse 22, 4054 Basel

Inventeur

HAYEN, Gary D.

Bartlesville, OK 74006, US

POLLMANN, D. Steven

Fort Wayne, IN 46815, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.