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Brevet européen · EP0664799 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0664799
- Numéro de demande
- EP93922576
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 1993
- Publié
- 2 août 1995
- Délivré
- 14 juil. 1999
- Radié
- 31 oct. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 295/18 (2006.01)
- Priorité
- GB 9221931 17.10.1992
- Demande PCT
- PCT/GB1993/002090 08.10.1993
- Publication PCT
- WO1994/008983 28.04.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
- 13 août 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999
- 15 juil. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999
Parties
Inventeur
ASHWELL, Mark Antony
Stoke Poges, Bucks SL2 4JP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.