Pneumatique

Brevet européen · EP0665098 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0665098
Numéro de demande
EP95104921
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 1993
Publié
2 août 1995
Délivré
12 avr. 2000
Radié
31 mai 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29D 30/08 (2006.01)
B60C 11/00 (2006.01)
B60C 3/00 (2006.01)
Priorité
FR 9205903 13.05.1992
FR 9215818 24.12.1992
Divisionnaire de
EP93107577
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007

  2. 14 avr. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Sedepro

SEDEPRO

230, rue Lecourbe, F-75015 Paris, FR

Inventeur

Ladouce, Jean-Pierre

F-63000 Clermont-Ferrand, FR

Laurent, Daniel

F-38240 Meylan, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.