Procédé de préparation d'anhydride citraconique

Brevet européen · EP0665211 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0665211
Numéro de demande
EP95400114
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 1995
Publié
2 août 1995
Délivré
3 sept. 1997
Radié
31 janv. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 57/155 (2006.01)
C07C 51/56 (2006.01)
Priorité
FR 9400938 28.01.1994
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999

  2. 15 sept. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc Chimie

RHONE-POULENC CHIMIE

25, Quai Paul Doumer, 92408 Courbevoie Cédex, FR

Inventeur

Tirel, Philippe-Jean

F-69360 Communay, FR

Sigismondi, Alain

F-69007 Lyon, FR

Alas, Michel

F-79500 Melle, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.