Coatings a base di fluoropolieteri

Brevet européen · EP0665253 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0665253
Numéro de demande
EP95101145
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 1995
Publié
2 août 1995
Délivré
16 août 2001
Radié
31 janv. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 65/00 (2006.01)
C09D 171/02 (2006.01)
C08G 65/32 (2006.01)
Priorité
IT MI940155 31.01.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

  2. 31 août 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001

  3. 31 août 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001

Parties

Inventeur

Tonelli, Claudio

Concorezzo, Milano, IT

Turri, Stefano

Milano, IT

Scicchitano, Massimo

Milano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.