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Brevet européen · EP0665508 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0665508
- Numéro de demande
- EP94309032
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 1994
- Publié
- 2 août 1995
- Délivré
- 16 août 2000
- Radié
- 31 déc. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06K 11/16 (2000.01)G06K 11/10 (2000.01)
- Priorité
- US 161671 03.12.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
- 13 oct. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000
- 31 août 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Bisset, Stephen
Palo Alto, California 94301, US
Miller, Robert J.
Fremont, California 94539, US
Allen, Timothy P.
Los Gatos, California 95030, US
Steinbach, Gunter
Palo Alto, California 94306, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.