Schneidklemm-Kontaktelement

Brevet européen · EP0665614 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0665614
Numéro de demande
EP94117060
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 1994
Publié
2 août 1995
Délivré
19 avr. 2000
Radié
31 oct. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 43/16 (2006.01)
H01R 4/24 (2006.01)
Priorité
DE 4403278 31.01.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  2. 28 avr. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2000

  3. 28 avr. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2000

Parties

Titulaire

KRONE GmbH

Beeskowdamm 3-11, 14167 Berlin, DE

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Janczak, Andrzey, Dipl.-Ing.

D-12207 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.