Elektrische Abschirmung
Brevet européen · EP0665708 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0665708
- Numéro de demande
- EP95300537
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 1995
- Publié
- 2 août 1995
- Délivré
- 1 avr. 1998
- Radié
- 31 janv. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05K 9/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9401648 28.01.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007
- 15 avr. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998
- 15 avr. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Levett, Irving
Dagenham, Essex RM10 7LT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.