Elektrische Abschirmung

Brevet européen · EP0665708 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0665708
Numéro de demande
EP95300537
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 1995
Publié
2 août 1995
Délivré
1 avr. 1998
Radié
31 janv. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 9/00 (2006.01)
Priorité
GB 9401648 28.01.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007

  2. 15 avr. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

  3. 15 avr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

Parties

Inventeur

Levett, Irving

Dagenham, Essex RM10 7LT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.