Structure de chaussure avec matelassure intérieure côtelée
Brevet européen · EP0666039 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0666039
- Numéro de demande
- EP95300629
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 1995
- Publié
- 9 août 1995
- Délivré
- 19 juil. 2000
- Radié
- 31 janv. 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A43B 13/18 (2006.01)
- Priorité
- US 191024 02.02.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 févr. 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 02.02.2015
- 31 juil. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000
- 31 juil. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Sessa, Raymond V.
Grand Rapids, Michigan 49546, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.