Als Stromschiene ausgebildeter Leuchtenträger

Brevet européen · EP0666621 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0666621
Numéro de demande
EP95101270
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 1995
Publié
9 août 1995
Délivré
5 avr. 2000
Radié
31 janv. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 25/14 (2006.01)
Priorité
DE 9401729 U 03.02.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

  2. 14 avr. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

Parties

Inventeur

Flammer, Eberhard

D-35216 Biedenkopf, DE

Halemeier,Eckhard

D-32120 Hiddenhausen, DE

Zimmermann,Wolfram

D-35075 Gladenbach, DE

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