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Brevet européen · EP0666718 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0666718
Numéro de demande
EP93924018
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 1993
Publié
16 août 1995
Délivré
17 juil. 1996
Radié
30 nov. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43C 11/16 (2006.01)
A43C 11/00 (2006.01)
Priorité
DE 9214848 U 02.11.1992
Demande PCT
PCT/DE1993/001051 02.11.1993
Publication PCT
WO1994/009664 11.05.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007

  2. 30 août 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996

  3. 31 juil. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Puma Aktiengesellschaft Rudolf Dassler Sport

PUMA Aktiengesellschaft Rudolf Dassler Sport

Würzburger Strasse 13, 91074 Herzogenaurach, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

Inventeur

HIEBLNGER, Rudolf

D-81675 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.