NACHWEIS VON EINEM GENORT

Brevet européen · EP0666864 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0666864
Numéro de demande
EP92921979
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 1992
Publié
16 août 1995
Délivré
24 nov. 1999
Radié
24 nov. 1999
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C12Q 1/68 (2006.01)
Priorité
US 773099 09.10.1991
Demande PCT
PCT/US1992/008539 07.10.1992
Publication PCT
WO1993/007166 15.04.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000

  2. 30 nov. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999

Parties

Inventeur

EVANS, Glen, A.

Encinitas, CA 92024, US

SELLERI, Licia 201 Fourth Street

Del Mar, CA 92014, US

EUBANKS, James, H.

San Diego, CA 92122, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.