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Brevet européen · EP0666911 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0666911
- Numéro de demande
- EP93922874
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 1993
- Publié
- 16 août 1995
- Délivré
- 2 avr. 2008
- Radié
- 26 oct. 2013
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C12N 15/12 (2006.01)C12P 21/08 (2006.01)A61K 47/48 (2006.01)A01K 67/02 (2006.01)G01N 33/574 (2006.01)G01N 33/50 (2006.01)
- Priorité
- US 966923 27.10.1992US 29340 08.03.1993
- Demande PCT
- PCT/CA1993/000439 27.10.1993
- Publication PCT
- WO1994/010303 11.05.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2013
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.10.2013
- 20 août 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.08.2008
- 30 avr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008
Parties
Mandataire
Inventeur
DEELEY, Roger, G.
Ontario K7G2V6, CA
COLE, Susan, P., C.
Kingston, Ontario K7M 2B4, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.