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Brevet européen · EP0666911 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0666911
Numéro de demande
EP93922874
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 1993
Publié
16 août 1995
Délivré
2 avr. 2008
Radié
26 oct. 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C12N 15/12 (2006.01)
C12P 21/08 (2006.01)
A61K 47/48 (2006.01)
A01K 67/02 (2006.01)
G01N 33/574 (2006.01)
G01N 33/50 (2006.01)
Priorité
US 966923 27.10.1992
US 29340 08.03.1993
Demande PCT
PCT/CA1993/000439 27.10.1993
Publication PCT
WO1994/010303 11.05.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.10.2013

  2. 20 août 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.08.2008

  3. 30 avr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

Parties

Inventeur

DEELEY, Roger, G.

Ontario K7G2V6, CA

COLE, Susan, P., C.

Kingston, Ontario K7M 2B4, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.