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Brevet européen · EP0667030 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0667030
Numéro de demande
EP94901720
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 1993
Publié
16 août 1995
Délivré
5 nov. 1997
Radié
31 déc. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 27/32 (2006.01)
H01F 27/28 (2006.01)
Priorité
CH 2616/93 02.09.1993
Demande PCT
PCT/CH1993/000284 17.12.1993
Publication PCT
WO1995/006950 09.03.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

  2. 14 nov. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

Parties

Titulaire

MELCHER AG

Ackerstrasse 56, CH-8610 Uster, GB

Inventeur

HUNZIKER, Hansjürg

CH-8424 Embrach

GAMMENTHALER, Peter

CH-8335 Hittnau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.