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Brevet européen · EP0667034 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0667034
Numéro de demande
EP94926902
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 1994
Publié
16 août 1995
Délivré
14 nov. 2001
Radié
31 août 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 37/34 (2006.01)
Priorité
DE 4329155 30.08.1993
Demande PCT
PCT/EP1994/002849 29.08.1994
Publication PCT
WO1995/006954 09.03.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

  2. 15 févr. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  3. 15 nov. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Blösch AG

W. Blösch AG

Moosstrasse 78, CH-2540 Grenchen

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

CURTINS, Hermann

CH-2540 Grenchen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.