TRANSDUCTEUR ELECTROACOUSTIQUE

Brevet européen · EP0667093 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0667093
Numéro de demande
EP93923007
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 1993
Publié
16 août 1995
Délivré
7 janv. 1998
Radié
31 oct. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 11/00 (2006.01)
H04R 11/02 (2006.01)
Priorité
GB 9222677 29.10.1992
Demande PCT
PCT/GB1993/002140 15.10.1993
Publication PCT
WO1994/010817 11.05.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  2. 27 févr. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1998

  3. 15 janv. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Knowles Electronics Company

Victoria Road, Burgess Hill Sussex RH15 9LP, GB

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

SALVAGE, Richard, James

West Sussex RH15 0NL, GB

HARRINGTON, Steven, John

West Sussex BN44 3WE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.