Orthopädisches Knochen-Implantat
Brevet européen · EP0667134 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0667134
- Numéro de demande
- EP95100480
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 1995
- Publié
- 16 août 1995
- Délivré
- 19 mai 1999
- Radié
- 15 janv. 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61F 2/30 (2006.01)A61F 2/34 (2006.01)A61F 2/36 (2006.01)A61F 2/42 (2006.01)
- Priorité
- CH 439/94 15.02.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Rectifié
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 19 janv. 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 19.01.2015
- 15 mars 2001
Licence inscrite
- Preneur de licence
- Sulzer Orthopedics Ltd., Grabenstrasse 25, 6340 Baar
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001
- 13 août 1999
Rectifié
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999
- 30 juin 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OK pat AG, Hinterbergstrasse 36, Postfach 5254, 6330 Cham
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999
- 31 mai 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Inventeur
Knahr, Karl, Prof. Dr.
A-1190 Wien, AT
Hermann, Werner
CH-6312 Steinhausen
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.