Orthopädisches Knochen-Implantat

Brevet européen · EP0667134 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0667134
Numéro de demande
EP95100480
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 1995
Publié
16 août 1995
Délivré
19 mai 1999
Radié
15 janv. 2015
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61F 2/30 (2006.01)
A61F 2/34 (2006.01)
A61F 2/36 (2006.01)
A61F 2/42 (2006.01)
Priorité
CH 439/94 15.02.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 19 janv. 2015

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 19.01.2015

  3. 15 mars 2001

    Licence inscrite

    Preneur de licence
    Sulzer Orthopedics Ltd., Grabenstrasse 25, 6340 Baar

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001

  4. 13 août 1999

    Rectifié

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

  5. 30 juin 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OK pat AG, Hinterbergstrasse 36, Postfach 5254, 6330 Cham

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999

  6. 31 mai 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999

Parties

Inventeur

Knahr, Karl, Prof. Dr.

A-1190 Wien, AT

Hermann, Werner

CH-6312 Steinhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.